Emprunts toxiques : à Dijon, Rebsamen motus et bouche cousue !

Le Collectif d’audit citoyen de la dette de Côte d’Or (CAC 21) regroupe des syndicats, des associations, des partis dont le NPA, des citoyens. Il s’intéresse aux prêts contractés par la ville. Car à Dijon (21), cela représente près de 100 millions d’euros, avec 47 % d’emprunts « toxiques » dont 17 % sont « très toxiques » !

Ces emprunts ont ­notamment été contractés de 2007 à 2009, principalement auprès de la banque Dexia, dont le sénateur-maire de Dijon a été administrateur  jusqu’en 2008.
Les investigations de CAC 21 ont débuté par la demande de l’état de la dette en mars 2013 et c’est seulement six mois plus tard, le 13 août, que la Ville de Dijon a finalement répondu, en transmettant son compte administratif 2012 et le budget primitif 2013, mais rien sur les contrats en cours...

Manœuvres dilatoires

Le CAC21 a réclamé par deux fois, le 30 septembre et le 6 octobre, le détail de ces prêts. Faute de réponse, il a saisi en décembre dernier la Cada (Commission d’accès aux documents administratifs) pour accéder aux contrats litigieux. Malgré l’avis favorable de cette dernière, la Ville a continué à faire la sourde oreille et refusé de recevoir une délégation qui souhaitait examiner les contrats.
Les médias locaux ont commencé à s’intéresser à la question suite à une conférence de presse en février.
La vérité serait elle inavouable aux contribuables ? Le CAC 21 estime que la Ville est tout à fait fondée à agir en justice contre les banques auprès desquelles elle a contracté des emprunts toxiques. D’autres collectivités locales l’ont fait avec succès. François Rebsamen, candidat à un troisième mandat consécutif, ferait bien de s’en inspirer. Si la collectivité n’attaque pas les banques, des citoyens le feront, avec l’appui du CAC 21. En tout cas, ce n’est pas aux citoyens de renflouer les banques !

Correspondant

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